Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 6 juillet 1982 DES SYSTEMES D'EXPLOITATION ET DES LANGAGES POUR L'ORGANISATION DE CERTAINS CONCOURS ET EXAMENS PORTANT SUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 juillet 1982. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le6 juillet 1982
Publié le10 juillet 1982
PublicationJORF du 10 juillet 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000679152
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 10 juin 1982 · application