Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 octobre 1982 CONDITIONS D'ADMISSION EN CYCLE DE FORMATION D'ARCHITECTES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES DE STRASBOURG

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 octobre 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 octobre 1982
Publié le24 octobre 1982
PublicationJORF du 24 octobre 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000317175
RéférenceArrêté du 6 octobre 1982 CONDITIONS D'ADMISSION EN CYCLE DE FORMATION D'ARCHITECTES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES DE STRASBOURG, JO du 24 octobre 1982Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 21 avril 1977 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000317175, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).