Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 avril 1977 CONDITIONS D'ADMISSION EN CYCLE DE FORMATION D'ARCHITECTES A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES DE STRASBOURG.(ENSAIS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 mai 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 avril 1977
Publié le6 mai 1977
PublicationJORF du 6 mai 1977, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000481964
RéférenceArrêté du 21 avril 1977 CONDITIONS D'ADMISSION EN CYCLE DE FORMATION D'ARCHITECTES A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES DE STRASBOURG.(ENSAIS), JO du 6 mai 1977Légifrance →

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Cité par 2 textes
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000481964, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).