Journal officiel · Décret
Décret du 8 juin 1914 PORTANT REORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT A L'ECOLE NATIONALE DES LANGUES ORIENTALES VIVANTES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 juin 1914. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le8 juin 1914
Publié le16 juin 1914
PublicationJORF du 16 juin 1914
IdentifiantJORFTEXT000000317268
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 7 textes
Décret n°51-1044 du 24 août 1951 · modifie
Décret n°67-733 du 23 août 1967 · modifie
Décret n°71-98 du 3 février 1971 · modifie
Décret n°87-755 du 14 septembre 1987 · modifie
Décret n°88-445 du 22 avril 1988 · modifie
DECRET90-414 · modifie