Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 septembre 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-05-1974 MODIFIE RELATIF AUX EXAMENS DE FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT A TROIS DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 septembre 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 septembre 1986
Publié le26 septembre 1986
PublicationJORF du 26 septembre 1986
IdentifiantJORFTEXT000000318427
RéférenceArrêté du 11 septembre 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-05-1974 MODIFIE RELATIF AUX EXAMENS DE FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT A TROIS DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF, JO du 26 septembre 1986Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 8 mai 1974 · modifie
Arrêté du 11 octobre 1984 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000318427, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).