Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 octobre 1984 COMPLETANT L'ARRETE DU 09-11-1983 RELATIF AUX EXAMENS DE FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT A TROIS DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 octobre 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 octobre 1984
Publié le26 octobre 1984
PublicationJORF du 26 octobre 1984
IdentifiantJORFTEXT000000681609
RéférenceArrêté du 11 octobre 1984 COMPLETANT L'ARRETE DU 09-11-1983 RELATIF AUX EXAMENS DE FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT A TROIS DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF, JO du 26 octobre 1984Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 9 novembre 1983 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 11 septembre 1986 · modifie
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