Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 novembre 1983 EXAMENS DE FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT A TROIS DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 novembre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 novembre 1983
Publié le24 novembre 1983
PublicationJORF du 24 novembre 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000650401
RéférenceArrêté du 9 novembre 1983 EXAMENS DE FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT A TROIS DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF, JO du 24 novembre 1983Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000650401, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).