Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 mars 1992 MODIFIANT L'ARRETE DU 05-09-1989 RELATIF AUX ETUDES PREPARATOIRES ET AU DIPLOME D'ETAT DE MASSEUR-KINESITHERAPEUTE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 mars 1992. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 31 mars 1992
NatureArrêté
Signé le17 mars 1992
Publié le31 mars 1992
PublicationJORF n°77 du 31 mars 1992
NORSANP9200776A
IdentifiantJORFTEXT000000319280
RéférenceArrêté du 17 mars 1992 MODIFIANT L'ARRETE DU 05-09-1989 RELATIF AUX ETUDES PREPARATOIRES ET AU DIPLOME D'ETAT DE MASSEUR-KINESITHERAPEUTE, JO du 31 mars 1992, NOR SANP9200776AFac-similé du JO du 31 mars 1992 →

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Arrêté du 5 septembre 1989 · modifie

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000319280, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).