Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 17 mars 1992 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 31 mars 1992
NatureArrêté
Signé le17 mars 1992
Publié le31 mars 1992
Articles2 articles en vigueur
NORSANP9200776A
IdentifiantLEGITEXT000006060024
RéférenceArrêté du 17 mars 1992 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000006715756

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 2 LEGIARTI000006715755

1. Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 5 septembre 1989 · modifie

Aller plus loin

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Texte d'origine, publié au JO →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000006060024, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.