Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 février 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-11-1983 RELATIF AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DE L'OPTION SKI NORDIQUE DE FOND

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mars 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 février 1989
Publié le10 mars 1989
PublicationJORF du 10 mars 1989
NORMENK8970024A
IdentifiantJORFTEXT000000319380
RéférenceArrêté du 3 février 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 08-11-1983 RELATIF AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DE L'OPTION SKI NORDIQUE DE FOND, JO du 10 mars 1989, NOR MENK8970024ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 8 novembre 1983 · modifie
Arrêté du 6 novembre 1986 · abroge
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000319380, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).