Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 novembre 1986 CREANT DES MESURES TRANSITOIRES AUX ARRETES DU 08-11-1983 RELATIF A LA CREATION DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE DE L'OPTION SKI NORDIQUE DE FOND ET DU 21-08-1985 RELATIF AU STAGE FINAL DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DE L'OPTION SKI NORDIQUE DE FOND

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 décembre 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 novembre 1986
Publié le4 décembre 1986
PublicationJORF du 4 décembre 1986
IdentifiantJORFTEXT000000495175
RéférenceArrêté du 6 novembre 1986 CREANT DES MESURES TRANSITOIRES AUX ARRETES DU 08-11-1983 RELATIF A LA CREATION DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE DE L'OPTION SKI NORDIQUE DE FOND ET DU 21-08-1985 RELATIF AU STAGE FINAL DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE DE L'OPTION SKI NORDIQUE DE FOND, JO du 4 décembre 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA3

Arrêté du 8 novembre 1983 · application
Arrêté du 21 juin 1984 · application
Arrêté du 21 août 1985 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 3 février 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000495175, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).