Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 octobre 1990 RELATIF A L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES DIRECTEURS D'ECOLE DE SAGES-FEMMES DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 octobre 1990. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 27 octobre 1990
NatureArrêté
Signé le26 octobre 1990
Publié le27 octobre 1990
PublicationJORF n°250 du 27 octobre 1990
NORSPSH9002063A
IdentifiantJORFTEXT000000320080
RéférenceArrêté du 26 octobre 1990 RELATIF A L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES DIRECTEURS D'ECOLE DE SAGES-FEMMES DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE, JO du 27 octobre 1990, NOR SPSH9002063AFac-similé du JO du 27 octobre 1990 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 27 octobre 1990 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n° 90-949 du 26 octobre 1990 · application
Décret n°90-950 du 26 octobre 1990 · application
Cité par 2 textes
Arrêté · abroge
Arrêté du 4 septembre 2003 - art. 2 (Ab)

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Version consolidée (en vigueur) →
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000320080, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).