Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 mars 1987 RELATIF A LA CONDITION D'EQUIVALENCE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE POUR LES MAITRES-NAGEURS-SAUVETEURS TITULAIRES DE LA FORMATION COMMUNE ET DU BREVET FEDERAL DE MONITEUR DU PREMIER DEGRE "NAGE AVEC PALME"

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 mars 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 mars 1987
Publié le28 mars 1987
PublicationJORF du 28 mars 1987
NORPRMJ8760023A
IdentifiantJORFTEXT000000321802
RéférenceArrêté du 9 mars 1987 RELATIF A LA CONDITION D'EQUIVALENCE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU PREMIER DEGRE POUR LES MAITRES-NAGEURS-SAUVETEURS TITULAIRES DE LA FORMATION COMMUNE ET DU BREVET FEDERAL DE MONITEUR DU PREMIER DEGRE "NAGE AVEC PALME", JO du 28 mars 1987, NOR PRMJ8760023ALégifrance →

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Cité par 1 texte
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000321802, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).