Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 5 janvier 1988 RELATIF AUX CONDITIONS D'OBTENTION DU BREVET NATIONAL DE MAITRE CHIEN D'AVALANCHES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 janvier 1988. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le5 janvier 1988
Publié le12 janvier 1988
PublicationJORF du 12 janvier 1988
NORINTE8800005A
IdentifiantJORFTEXT000000321826
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Textes cités liens · DILA2
Décret n°77-12 du 4 janvier 1977 · application
Arrêté du 21 juillet 1977 · abroge
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie