Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 31 juillet 1981 PROGRAMMES D'INSTRUCTION ET REGIME DE L'EXAMEN POUR L'OBTENTION DE LA QUALIFICATION DE VOL DE NUIT HELICOPTERE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 septembre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le31 juillet 1981
Publié le8 septembre 1981
PublicationJORF du 8 septembre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000322964
RéférenceArrêté du 31 juillet 1981 PROGRAMMES D'INSTRUCTION ET REGIME DE L'EXAMEN POUR L'OBTENTION DE LA QUALIFICATION DE VOL DE NUIT HELICOPTERE, JO du 8 septembre 1981Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 6 janvier 1982 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000322964, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).