Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 avril 1981 NOMINATION ET COMPOSITION DU JURY DES CONCOURS D'ADMISSION AUX SESSIONS DE FORMATION DES ASSISTANTS ORGANISES A L'ECOLE NATIONALE DE LA SANTE PUBLIQUE POUR L'ACCES AUX EMPLOIS DU PERSONNEL DE DIRECTION DES ETABLISSEMENTS ENUMERES PAR L'ART. L792 (1,2,3) DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 mai 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le27 avril 1981

Publié le20 mai 1981

PublicationJORF du 20 mai 1981, numéro complémentaire

IdentifiantJORFTEXT000000324304

Référence

Arrêté du 27 avril 1981 NOMINATION ET COMPOSITION DU JURY DES CONCOURS D'ADMISSION AUX SESSIONS DE FORMATION DES ASSISTANTS ORGANISES A L'ECOLE NATIONALE DE LA SANTE PUBLIQUE POUR L'ACCES AUX EMPLOIS DU PERSONNEL DE DIRECTION DES ETABLISSEMENTS ENUMERES PAR L'ART. L792 (1,2,3) DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE, JO du 20 mai 1981

Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 2 mai 1977 · modifie

Arrêté du 21 février 1979 · modifie

Cité par 1 texte

Arrêté du 20 avril 1983 · modifie