Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 novembre 1983 HOMOLOGATION DE PRODUITS ET APPAREILS A USAGE PREVENTIF,DIAGNOSTIQUE OU THERAPEUTIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 décembre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 novembre 1983
Publié le22 décembre 1983
PublicationJORF du 22 décembre 1983
IdentifiantJORFTEXT000000324629
RéférenceArrêté du 23 novembre 1983 HOMOLOGATION DE PRODUITS ET APPAREILS A USAGE PREVENTIF,DIAGNOSTIQUE OU THERAPEUTIQUE, JO du 22 décembre 1983Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 5 mars 1988 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000324629, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).