Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 décembre 1977 MODIFICATION DES ARTICLES 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 ET 9 DE L'ARRETE DU 17 décembre 1976 RELATIF A LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT DE SKI (OPTION SKI ALPIN 1ER, 2E, 3E DEGRES) ANNULATION DES ANNEXES I ET II JOINTES AU DIT ARRETE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 décembre 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 décembre 1977
Publié le15 décembre 1977
PublicationJORF du 15 décembre 1977, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000325942
RéférenceArrêté du 5 décembre 1977 MODIFICATION DES ARTICLES 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 ET 9 DE L'ARRETE DU 17 décembre 1976 RELATIF A LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT DE SKI (OPTION SKI ALPIN 1ER, 2E, 3E DEGRES) ANNULATION DES ANNEXES I ET II JOINTES AU DIT ARRETE, JO du 15 décembre 1977Légifrance →

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Arrêté du 17 décembre 1976 · modifie
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