Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 décembre 1976 IL EST CREE L'OPTION SKI ALPIN DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT DE SKI

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 février 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 décembre 1976
Publié le16 février 1977
PublicationJORF du 16 février 1977, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000671156
RéférenceArrêté du 17 décembre 1976 IL EST CREE L'OPTION SKI ALPIN DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT DE SKI, JO du 16 février 1977Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 juillet 1965 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 5 décembre 1977 · modifie
Arrêté du 28 novembre 1978 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000671156, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).