Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 février 1989 RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION ET AU CONTENU DU STAGE DES PROFESSEURS DE SPORT STAGIAIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 mars 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 février 1989
Publié le21 mars 1989
PublicationJORF du 21 mars 1989
NORMENK8970027A
IdentifiantJORFTEXT000000326617
RéférenceArrêté du 22 février 1989 RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION ET AU CONTENU DU STAGE DES PROFESSEURS DE SPORT STAGIAIRES, JO du 21 mars 1989, NOR MENK8970027ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n° 85-720 du 10 juillet 1985 · application
Arrêté du 12 mars 1987 · abroge
Cité par 2 textes
ARRETE · abroge
Arrêté du 1 juin 1990 - art. 6 (Ab)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000326617, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).