Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 août 1988 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU DIPLOME ET DE LA DUREE DES ETUDES DE L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 août 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 août 1988
Publié le31 août 1988
PublicationJORF du 31 août 1988
NORMENU8801362A
IdentifiantJORFTEXT000000327105
RéférenceArrêté du 24 août 1988 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU DIPLOME ET DE LA DUREE DES ETUDES DE L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT, JO du 31 août 1988, NOR MENU8801362ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 18 juillet 1962 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000327105, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).