Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 juillet 1962 CONDITIONS D'ADMISSION A L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 juillet 1962. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 juillet 1962
Publié le27 juillet 1962
PublicationJORF du 27 juillet 1962
IdentifiantJORFTEXT000000807096
RéférenceArrêté du 18 juillet 1962 CONDITIONS D'ADMISSION A L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT, JO du 27 juillet 1962Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 8 février 1974 · abroge
Arrêté du 24 août 1988 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000807096, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).