Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 décembre 1988 PORTANT NOMINATION AU COMITE DE COORDINATION DES PROGRAMMES REGIONAUX D'APPRENTISSAGE ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 décembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 décembre 1988
Publié le23 décembre 1988
PublicationJORF du 23 décembre 1988
NORTEFF8804154A
IdentifiantJORFTEXT000000327360
RéférenceArrêté du 22 décembre 1988 PORTANT NOMINATION AU COMITE DE COORDINATION DES PROGRAMMES REGIONAUX D'APPRENTISSAGE ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE, JO du 23 décembre 1988, NOR TEFF8804154ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 24 avril 1985 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000327360, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).