Journal officiel · Décret

Décret n°81-493 du 8 mai 1981 AJOUTANT A LA NOMENCLATURE DES MALADIES REPUTEES CONTAGIEUSES LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE SOUS SA FORME TUMORALE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 mai 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le8 mai 1981
Publié le13 mai 1981
PublicationJORF du 13 mai 1981
IdentifiantJORFTEXT000000329210
RéférenceDécret n°81-493 du 8 mai 1981 AJOUTANT A LA NOMENCLATURE DES MALADIES REPUTEES CONTAGIEUSES LA LEUCOSE BOVINE ENZOOTIQUE SOUS SA FORME TUMORALE, JO du 13 mai 1981Légifrance →

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Cité par 3 textes
Décret n°85-734 du 17 juillet 1985 - art. 1 (Ab)
DECRET90-1223 · abroge
Décret n°90-1223 du 31 décembre 1990 - art. 13 (Ab)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000329210, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).