Journal officiel · Décret

Décret n°56-412 du 25 avril 1956 RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ACADEMIE D'AGRICULTURE DE FRANCE. TOUS LES TEXTES ANTERIEURS SONT ABROGES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 avril 1956. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le25 avril 1956
Publié le27 avril 1956
PublicationJORF du 27 avril 1956
IdentifiantJORFTEXT000000330647
RéférenceDécret n°56-412 du 25 avril 1956 RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ACADEMIE D'AGRICULTURE DE FRANCE. TOUS LES TEXTES ANTERIEURS SONT ABROGES, JO du 27 avril 1956Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Décret n°79-1074 du 5 décembre 1979 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000330647, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).