Journal officiel · Décret

Décret n°91-1281 du 17 décembre 1991 MODIFIANT LE DECRET 88903 DU 30-08-1988 CREANT UN CERTIFICAT D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'INFIRMIER SPECIALISE EN ANESTHESIE-REANIMATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 décembre 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 décembre 1991
NatureDécret
Signé le17 décembre 1991
Publié le21 décembre 1991
PublicationJORF n°297 du 21 décembre 1991
NORSANP9102440D
IdentifiantJORFTEXT000000332843
RéférenceDécret n°91-1281 du 17 décembre 1991 MODIFIANT LE DECRET 88903 DU 30-08-1988 CREANT UN CERTIFICAT D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'INFIRMIER SPECIALISE EN ANESTHESIE-REANIMATION, JO du 21 décembre 1991, NOR SANP9102440DFac-similé du JO du 21 décembre 1991 →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°88-903 du 30 août 1988 · modifie
Cité par 2 textes
Décret n°2005-840 du 20 juillet 2005 - art. 6 (V)
Décret2005-840 · abroge

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000332843, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).