Texte consolidé · Décret

Décret n°91-1281 du 17 décembre 1991 modifiant le décret n° 88-903 du 30 août 1988 créant un certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation

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Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 décembre 1991
NatureDécret
Signé le17 décembre 1991
Publié le21 décembre 1991
Articles1 article en vigueur
NORSANP9102440D
IdentifiantLEGITEXT000006067558
RéférenceDécret n°91-1281 du 17 décembre 1991 modifiant le décret n° 88-903 du 30 août 1988 créant un certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →
En vigueurToutes les versions (2 anciennes)

Article 2 LEGIARTI000006711391

1. a modifié les dispositions suivantes

Textes cités liens · DILA1

Décret n°88-903 du 30 août 1988 · modifie
Cité par 2 textes
Décret n°2005-840 du 20 juillet 2005 - art. 6 (V)
Décret2005-840 · abroge

Aller plus loin

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