Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°88-321 du 16 mai 1988 DE LA COMMISSION NO 88321 PORTANT ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DE LA DIRECTIVE 71127 CEE DU CONSEIL CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX RETROVISEURS DES VEHICULES A MOTEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 juin 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le16 mai 1988
Publié le14 juin 1988
PublicationJOCE du 14 juin 1988
NOR388L0321
IdentifiantJORFTEXT000000332905
RéférenceDirective Européenne n°88-321 du 16 mai 1988 DE LA COMMISSION NO 88321 PORTANT ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DE LA DIRECTIVE 71127 CEE DU CONSEIL CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX RETROVISEURS DES VEHICULES A MOTEUR, JO du 14 juin 1988, NOR 388L0321Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 71/127/CEE du Conseil du 1er mars 1971 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000332905, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).