Journal officiel · Décret

Décret n°82-589 du 2 juillet 1982 CREATION,A COMPTER DU 01-10-1982,D'UNE UNITE D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE A L'UNIVERSITE DE PARIS-XI

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 juillet 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le2 juillet 1982
Publié le9 juillet 1982
PublicationJORF du 9 juillet 1982
IdentifiantJORFTEXT000000336750
RéférenceDécret n°82-589 du 2 juillet 1982 CREATION,A COMPTER DU 01-10-1982,D'UNE UNITE D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE A L'UNIVERSITE DE PARIS-XI, JO du 9 juillet 1982Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°69-325 du 10 avril 1969 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000336750, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).