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Décret n°74-498 du 17 mai 1974 MODIFIANT LES DISPOSITIONS DU TITRE V (OPHTALMOLOGIE) DU DECRET DU 29 MAI 1919

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 mai 1974. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le17 mai 1974
Publié le21 mai 1974
PublicationJORF du 21 mai 1974
IdentifiantJORFTEXT000000337092
RéférenceDécret n°74-498 du 17 mai 1974 MODIFIANT LES DISPOSITIONS DU TITRE V (OPHTALMOLOGIE) DU DECRET DU 29 MAI 1919, JO du 21 mai 1974Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret du 29 mai 1919 · modifie
Cité par 1 texte
Décret n°2016-1903 du 28 décembre 2016 - art. 6 (V)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000337092, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).