Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 septembre 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 05-12-1969 MODIFIE RELATIF AUX EPREUVES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 octobre 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 septembre 1987
Publié le8 octobre 1987
PublicationJORF du 8 octobre 1987
NORMENL8700376A
IdentifiantJORFTEXT000000338755
RéférenceArrêté du 30 septembre 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 05-12-1969 MODIFIE RELATIF AUX EPREUVES DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, JO du 8 octobre 1987, NOR MENL8700376ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 5 décembre 1969 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000338755, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).