Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°81-855 du 19 octobre 1981 NO 81855,PORTANT ADAPTATION EN RAISON DE L'ADHESION DE LA GRECE,DE LA DIRECTIVE 79869 CEE RELATIVE AUX METHODES DE MESURE ET A LA FREQUENCE DES ECHANTILLONNAGES ET DE L'ANALYSE DES EAUX SUPERFICIELLES DESTINEES A LA PRODUCTION D'EAU ALIMENTAIRE DANS LES ETATS MEMBRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 novembre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le19 octobre 1981
Publié le7 novembre 1981
PublicationJOCE du 7 novembre 1981
NOR381L0855
IdentifiantJORFTEXT000000339037
RéférenceDirective Européenne n°81-855 du 19 octobre 1981 NO 81855,PORTANT ADAPTATION EN RAISON DE L'ADHESION DE LA GRECE,DE LA DIRECTIVE 79869 CEE RELATIVE AUX METHODES DE MESURE ET A LA FREQUENCE DES ECHANTILLONNAGES ET DE L'ANALYSE DES EAUX SUPERFICIELLES DESTINEES A LA PRODUCTION D'EAU ALIMENTAIRE DANS LES ETATS MEMBRES, JO du 7 novembre 1981, NOR 381L0855Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°79-869 du 9 octobre 1979 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000339037, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).