Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 avril 1991 RELATIF AUX CONSEILS DU LYCEE AGRICOLE DE NOUVELLE-CALEDONIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 mai 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 mai 1991
NatureArrêté
Signé le29 avril 1991
Publié le22 mai 1991
PublicationJORF n°117 du 22 mai 1991
NORAGRE9100580A
IdentifiantJORFTEXT000000339113
RéférenceArrêté du 29 avril 1991 RELATIF AUX CONSEILS DU LYCEE AGRICOLE DE NOUVELLE-CALEDONIE, JO du 22 mai 1991, NOR AGRE9100580AFac-similé du JO du 22 mai 1991 →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°90-158 du 19 février 1990 · application

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000339113, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).