Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°98-57 du 20 juillet 1998 9857 CE DU CONSEIL DU 20-07-1998 CONCERNANT LA LUTTE CONTRE RALSTONIA SOLANACEARUM (SMITH) YABUUCHI ET AL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 août 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le20 juillet 1998
Publié le21 août 1998
PublicationJOUE du 21 août 1998
NOR398L0057
IdentifiantJORFTEXT000000339279
RéférenceDirective Européenne n°98-57 du 20 juillet 1998 9857 CE DU CONSEIL DU 20-07-1998 CONCERNANT LA LUTTE CONTRE RALSTONIA SOLANACEARUM (SMITH) YABUUCHI ET AL, JO du 21 août 1998, NOR 398L0057Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
ARRETE · application
Directive Européenne n°2006-63 du 14 juillet 2006 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000339279, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).