Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 décembre 1991 PORTANT CREATION D'UN CERTIFICAT D'ETUDES SUPERIEURES A L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DES TRAVAUX AGRICOLES DE DIJON-QUETIGNY

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 janvier 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 décembre 1991
Publié le11 janvier 1992
PublicationJORF n°9 du 11 janvier 1992
NORAGRE9102715A
IdentifiantJORFTEXT000000339446
RéférenceArrêté du 23 décembre 1991 PORTANT CREATION D'UN CERTIFICAT D'ETUDES SUPERIEURES A L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DES TRAVAUX AGRICOLES DE DIJON-QUETIGNY, JO du 11 janvier 1992, NOR AGRE9102715AFac-similé du JO du 11 janvier 1992 →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000339446, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).