Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 septembre 1989 RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DE RECRUTEMENT D'INGENIEURS ET DE PERSONNELS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS DE RECHERCHE ET DE FORMATION DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE (FEMMES ET HOMMES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 octobre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 septembre 1989
Publié le15 octobre 1989
PublicationJORF du 15 octobre 1989
NORMENN8902118A
IdentifiantJORFTEXT000000339518
RéférenceArrêté du 6 septembre 1989 RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DE RECRUTEMENT D'INGENIEURS ET DE PERSONNELS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS DE RECHERCHE ET DE FORMATION DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE (FEMMES ET HOMMES), JO du 15 octobre 1989, NOR MENN8902118ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000339518, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).