Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°93-1 du 1 janvier 1993 DE LA COMMISSION MODIFIANT LA DIRECTIVE 77535 CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX METHODES D'ECHANTILLONNAGE ET D'ANALYSE DES ENGRAIS (METHODE D'ANALYSE POUR LES OLIGO-ELEMENTS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 mai 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le1er janvier 1993
Publié le7 mai 1993
PublicationJOUE n°113 du 7 mai 1993
NOR393L0001
IdentifiantJORFTEXT000000339622
RéférenceDirective Européenne n°93-1 du 1 janvier 1993 DE LA COMMISSION MODIFIANT LA DIRECTIVE 77535 CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX METHODES D'ECHANTILLONNAGE ET D'ANALYSE DES ENGRAIS (METHODE D'ANALYSE POUR LES OLIGO-ELEMENTS), JO du 7 mai 1993, NOR 393L0001Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°77-535 du 22 juin 1977 · modifie
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ARRETE · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000339622, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).