Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 juillet 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 23-03-1990 PORTANT CREATION ET FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES,OPTION ACTIVITES HIPPIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juillet 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 juillet 1991
Publié le25 juillet 1991
PublicationJORF n°172 du 25 juillet 1991
NORAGRE9101451A
IdentifiantJORFTEXT000000339660
RéférenceArrêté du 10 juillet 1991 MODIFIANT L'ARRETE DU 23-03-1990 PORTANT CREATION ET FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES,OPTION ACTIVITES HIPPIQUES, JO du 25 juillet 1991, NOR AGRE9101451AFac-similé du JO du 25 juillet 1991 →

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Arrêté du 23 mars 1990 · modifie
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