Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 février 1992 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mars 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 février 1992
Publié le10 mars 1992
PublicationJORF n°59 du 10 mars 1992
NORAGRG9200357A
IdentifiantJORFTEXT000000339672
RéférenceArrêté du 18 février 1992 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE, JO du 10 mars 1992, NOR AGRG9200357AFac-similé du JO du 10 mars 1992 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 10 mars 1992 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000339672, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).