Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 février 1992 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'ARIEGE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 mars 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 février 1992
Publié le11 mars 1992
PublicationJORF n°60 du 11 mars 1992
NORAGRG9200409A
IdentifiantJORFTEXT000000339676
RéférenceArrêté du 26 février 1992 PRIS POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 06-07-1990 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE PROPHYLAXIE SANITAIRE DE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'ARIEGE, JO du 11 mars 1992, NOR AGRG9200409AFac-similé du JO du 11 mars 1992 →

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Fac-similé du JO du 11 mars 1992 →

Textes cités liens · DILA3

Décret n°81-857 du 15 septembre 1981 · application
Arrêté du 11 juillet 1985 · modifie
Arrêté du 6 juillet 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000339676, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).