Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 octobre 1989 RELATIF A LA LISTE PROVISOIRE DES VARIETES DE VESCES VELUES ADMISES A LA CERTIFICATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 octobre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 octobre 1989
Publié le25 octobre 1989
PublicationJORF du 25 octobre 1989
NORAGRP8902003A
IdentifiantJORFTEXT000000339728
RéférenceArrêté du 9 octobre 1989 RELATIF A LA LISTE PROVISOIRE DES VARIETES DE VESCES VELUES ADMISES A LA CERTIFICATION, JO du 25 octobre 1989, NOR AGRP8902003ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 14 mars 1983 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000339728, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).