Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 16 octobre 1989 RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX MARITIMES ET A LA SCOLARITE DES ELEVES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 octobre 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 31 octobre 1989
NatureArrêté
Signé le16 octobre 1989
Publié le31 octobre 1989
PublicationJORF du 31 octobre 1989
NORDEFP8901977A
IdentifiantJORFTEXT000000339840
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Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 21 juin 1977 · abroge
Décret n°78-721 du 28 juin 1978 · application
Aller plus loin
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