Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°86-174 du 9 avril 1986 DE LA COMMISSION NO 86174 FIXANT LA METHODE DE CALCUL DE LA VALEUR ENERGETIQUE DES ALIMENTS COMPOSES DESTINES A LA VOLAILLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 mai 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le9 avril 1986
Publié le16 mai 1986
PublicationJOCE du 16 mai 1986
NOR386L0174
IdentifiantJORFTEXT000000340306
RéférenceDirective Européenne n°86-174 du 9 avril 1986 DE LA COMMISSION NO 86174 FIXANT LA METHODE DE CALCUL DE LA VALEUR ENERGETIQUE DES ALIMENTS COMPOSES DESTINES A LA VOLAILLE, JO du 16 mai 1986, NOR 386L0174Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 16 mars 1989 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000340306, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).