Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°2006-9 du 23 janvier 2006 de la Commission modifiant la directive 90/642/CEE du Conseil concernant les teneurs maximales en résidus qui y sont fixées pour le diquat

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 janvier 2006. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le23 janvier 2006
Publié le26 janvier 2006
PublicationJOUE n°22 du 26 janvier 2006
NOR306L0009
IdentifiantJORFTEXT000000340689
RéférenceDirective Européenne n°2006-9 du 23 janvier 2006 de la Commission modifiant la directive 90/642/CEE du Conseil concernant les teneurs maximales en résidus qui y sont fixées pour le diquat, JO du 26 janvier 2006, NOR 306L0009Légifrance →

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Directive Européenne n°90-642 du 27 novembre 1990 · modifie
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