Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 février 1990 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er mars 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 février 1990
Publié le1er mars 1990
PublicationJORF n°51 du 1 mars 1990
AutoritéPremier ministre
NORPRMX9010071A
IdentifiantJORFTEXT000000341755
RéférenceArrêté du 27 février 1990 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris, JO du 1er mars 1990, NOR PRMX9010071ALégifrance →

Par arrêté du Premier ministre en date du 27 février 1990, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris au titre des personnalités visées au 4o de l'article 3 du décret no 89-993 du 22 décembre 1989 portant création de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris: M. Léon Bouvier, ambassadeur de France; M. Maurice Duverger, professeur; M. Jacques Leprette, ambassadeur de France; M. Jean Martin, journaliste.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000341755, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).