Journal officiel · Décret

Décret du 8 mars 1990 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation nationale

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mars 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le8 mars 1990
Publié le10 mars 1990
PublicationJORF n°59 du 10 mars 1990
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMEND9000453D
IdentifiantJORFTEXT000000341957
RéférenceDécret du 8 mars 1990 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation nationale, JO du 10 mars 1990, NOR MEND9000453DLégifrance →

Par décret en date du 8 mars 1990: M. Gilbert Marc, chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale, est nommé membre titulaire du Conseil supérieur de l'éducation nationale, en remplacement de M. Jacky Simon, au titre de l'article 1er (1o, b) du décret du 19 novembre 1965 modifié. Mme Céline Wiener, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale, est nommée membre suppléant du Conseil supérieur de l'éducation nationale, en remplacement de M. Gilbert Marc, au titre de l'article 1er (1o, b) du décret du 19 novembre 1965 modifié.

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000341957, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).