Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 janvier 1990 portant nomination de commissaires du Gouvernement et de commissaires adjoints du Gouvernement auprès d'organismes nationaux de développement

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 février 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 janvier 1990
Publié le3 février 1990
PublicationJORF n°29 du 3 février 1990
AutoritéMINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
NORAGRE9000100A
IdentifiantJORFTEXT000000341991
RéférenceArrêté du 16 janvier 1990 portant nomination de commissaires du Gouvernement et de commissaires adjoints du Gouvernement auprès d'organismes nationaux de développement, JO du 3 février 1990, NOR AGRE9000100ALégifrance →

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 16 janvier 1990: Sont nommés commissaires du Gouvernement: Auprès du centre de formation et de perfectionnement des chambres d'agriculture (Sua Trie-Château): M. Brézard (Nicolas) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de Mlle Oettinger (Sibylle); Auprès de l'association pour la formation en milieu rural (A.F.M.R. Etcharry): M. Lacoste (Pierre) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de Mlle Oettinger (Sibylle); Auprès de l'inter-association pour la formation collective à la comptabilité (Inter-A.F.O.C.G.): M. Clément (Jacques) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de Mme Godard (Danièle); Auprès du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (C.T.I.F.L.) et auprès du Centre national interprofessionnel de l'horticulture (C.N.I.H.): M. Toussain (Rémy) (direction de la production et des échanges), en remplacement de M. Geoffroy (Guy); Auprès de l'institut technique des céréales et des fourrages (I.T.C.F.): M. de la Gueronnière (François) (direction de la production et des échanges), en remplacement de M. Geoffroy (Guy). Sont nommés commissaires adjoints du Gouvernement: Auprès de l'institut technique de l'élevage ovin et caprin (I.T.O.V.I.C.): M. Reveleau (Louis) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Thézé (Laurent); Auprès de l'institut technique de la pomme de terre (I.T.P.T.): M. Férault (Christian) (direction générale de l'enseignement et de la recherche), en remplacement de Mme Dambricourt (Christilla).

Cité par 3 textes
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000341991, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).