Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 novembre 1992 modifiant l'arrêté du 16 mars 1990 fixant la composition de la commission no 5 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 novembre 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 novembre 1992
Publié le17 novembre 1992
PublicationJORF n°267 du 17 novembre 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENH9200428A
IdentifiantJORFTEXT000000345990
RéférenceArrêté du 3 novembre 1992 modifiant l'arrêté du 16 mars 1990 fixant la composition de la commission no 5 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse, JO du 17 novembre 1992, NOR MENH9200428ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 3 novembre 1992, l'arrêté du 16 mars 1990 fixant la composition de la commission no 5 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse est modifié comme suit:

Article (sans numéro) JORFARTI000001353876

Représentants des professionnels

M. Cros (Jacques), titulaire. Mme Guyomard (Sophie), titulaire. Mme Travens (Leilali), suppléante. M. Giulano (Juan), suppléant.

Article (sans numéro) JORFARTI000001697100

Personnalités qualifiées

M. Marty (Alain), titulaire. Mme Cavagnac (Katia), titulaire. M. Mattox (Matt), suppléant. M. Alvarez (Jean-Pierre), suppléant.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 16 mars 1990 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000345990, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).