Arrêté du 25 mars 1992 portant organisation des sous-directions de la direction des armements terrestres

Article (sans numéro) JORFARTI000001161518

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000002320627

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 3 de l'arrêté du 25 mars 1992 susvisé, la sous-direction Plans-programmes-finances-industrie dispose:

- du bureau plans-programmation;

- du bureau des programmes budget, coordination technique;

- du bureau financier;

- du bureau comptable;

- du bureau des affaires industrielles.

Article (sans numéro) JORFARTI000002126767

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 25 mars 1992 susvisé, la sous-direction Affaires juridiques, administratives et contractuelles dispose:

- du bureau des affaires administratives et juridiques;

- du bureau des marchés;

- du bureau des contrats internationaux.

Article (sans numéro) JORFARTI000001934250

Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrté du 25 mars 1992 susvisé, la sous-direction Personnels-équipements dispose:

- du bureau du personnel militaire;

- du bureau du personnel civil et de la formation;

- du bureau de traitement de l'information;

- du bureau des domaines et des investissements.

Article (sans numéro) JORFARTI000001934251

Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 25 mars 1992 susvisé, la sous-direction Affaires internationales dispose:

- du bureau de la coopération internationale et de la maîtrise des armements;

- du bureau exportation et échanges internationaux;

- du bureau des relations extérieures.

Article (sans numéro) JORFARTI000001161519

Art. 5. - Le directeur des armements terrestres est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.