Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 mai 1994 portant nomination au conseil d'administration du musée de la marine

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 mai 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 mai 1994
Publié le14 mai 1994
PublicationJORF n°111 du 14 mai 1994
AutoritéMINISTERE DE LA DEFENSE
NORDEFD9401457A
IdentifiantJORFTEXT000000348106
RéférenceArrêté du 2 mai 1994 portant nomination au conseil d'administration du musée de la marine, JO du 14 mai 1994, NOR DEFD9401457ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001936139

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la défense, en date du 2 mai 1994, sont nommés, pour une période de trois ans à compter du 1er avril 1994, au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de la marine, en application des dispositions de l'article 6 du décret no 71-963 du 3 décembre 1971 modifié relatif au musée de la marine:

MM. d'Aboville (Gérard), Chauveau (Jacques), Lecoq (Tristan), Meyer (Jean), Pabois (Marc), Mme Simon-Rovetto (Marie-Françoise), M. Tabarly (Eric), M. le vice-amiral d'escadre Turcat (Jean-Noël).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000348106, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).